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Marques déposées par monsieur Paul René CORVAISIER
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BON MINET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON MINET
M. Paul René CORVAISIER

Numéro de dépôt :
1062484
Date de dépôt :
10/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BON MINET

Déposée le 10 août 1978 par monsieur Paul René CORVAISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BON MINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul René CORVAISIER domicilié(e) demeurant: 54 et 56, rue Domrémy, PARIS, de nationalité francaise. - France.

La marque BON MINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BON MINET est expirée depuis le 10 août 1988.

Paul René CORVAISIER a également déposé les autres marques suivantes : MON TOUTOU


M. Paul René CORVAISIER - demeurant: 54 et 56, rue Domrémy, PARIS, de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Substances alimentaires pour les animaux.